Régularisation
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La régularisation est le calcul par lequel la caisse d’assurances sociales remplace les cotisations provisoires d’un indépendant par ses cotisations définitives. Elle a lieu quand l’administration fiscale communique le revenu professionnel de l’année concernée, en général un à deux ans plus tard. L’indépendant paie alors un supplément ou récupère la différence.
Aussi appelé : régularisation des cotisations sociales.
La régularisation surprend souvent le client : elle arrive longtemps après l’année concernée et peut représenter plusieurs milliers d’euros si le revenu a fortement augmenté.
Le comptable peut l’anticiper. Après chaque trimestre, il compare le résultat estimé au revenu sur lequel les cotisations provisoires sont calculées. Si l’écart est important, il conseille une adaptation.
Le simulateur de cotisations sociales chiffre le supplément ou le remboursement à prévoir.
Voir aussi : cotisations sociales provisoires , revenu de référence .
Sources
- INASTI, « Combien de cotisations sociales dois-je payer ? » , consulté le .